Présentation de la marque FREEPAINT LA LIBERTE DE PEINDRE
Déposée le 15 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESPOLI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FREEPAINT LA LIBERTE DE PEINDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-25 du 31 juillet 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NESPOLI FRANCE domicilié(e) 29 à 37 Avenue du Général de Gaulle - 02260 - LA CAPELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 514 756 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.
La marque FREEPAINT LA LIBERTE DE PEINDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NESPOLI FRANCE, Société par actions simplifiée - 29 à 37 Avenue du Général de Gaulle - 02260 - LA CAPELLE - France - SIREN 394514756
NONY - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France
Inscription le 5 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°473321 - Publication au BOPI 2008-05-05
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2002 n°2219110 - Publication au BOPI 2002-04-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25
Inscription le 21 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543633 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2012 n°2497676 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-25
Outils et instruments à main pour maçons, carreleurs, peintres.Appareils et instruments de mesure pour maçons, carreleurs, peintres.Pinceaux, brosses, rouleaux, applicateurs de peinture
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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